Article 1 –Formation du Contrat
1.1 Les présentes conditions générales d’abonnement et services(ci-après « CGA ») régissent toutes les ventes conclues entre SPORT&PERF et l’Abonné(e), réalisées sur le site www.ho-boutique.fr et font partie intégrante du Contrat. Les CGA et l’offre sélectionnée en ligne constituent le Contrat. Un récapitulatif de la commande sera transmis par email à l’Abonné(e), valant preuve de l’existence du Contrat. L’Abonné(e) déclare que les données fournies au moment de la commande sont exactes et complètes. Le Contrat étant personnel et individuel, il n’est ni cessible ni transmissible de quelque manière que ce soit à titre gratuit ou onéreux.
1.2 L’Abonné(e) déclare avoir pris connaissance des présentes CGA et les accepter sans réserve dans leur intégralité. L’Abonné(e) déclare également avoir pris connaissance du Règlement intérieur de Sport & Perf, attaché en Annexe 1.Les CGA en vigueur au jour de la commande prévalent sur toutes conditions ou stipulations contraires, elles annulent et remplacent les conditions générales d’abonnement ayant pu régir les relations antérieures entre les parties. Sport&Perf se réserve la possibilité de modifier les présentes, à tout moment par la publication d’une nouvelle version sur le site internet www.ho-boutique.fr.
1.3 Pour les abonnements Club, l’Abonné(e) pourra souscrire des options supplémentaires au cours de la durée initiale, mais ne pourra demander la modification des activités choisies initialement. Pour les abonnements Liberté, l’Abonné(é) pourra basculer sur un abonnement Club à tout moment, modifier l’activité choisie à l’inscription et souscrire des options supplémentaires.
Article 2 – Accès à Sport & Perf
2.1. Aptitude à la pratique : Avant sa première séance et de manière régulière, Sport&Perf recommande àl’Abonné(e) de faire vérifier son aptitude à la pratique d’une activité sportive. L’Abonné(e) déclare lors de la conclusion du Contrat avoir fait contrôler par un médecin son aptitude à pratiquer une activité sportive, et plus particulièrement, il atteste que sa condition physique et son état de santé lui permettent d’utiliser les services, les activités, le matériel et les installations proposées par Sport & Perf. Toutefois, pour tout abonnement ou commande de séance relatif à une discipline de combat, l’Abonné(e) s’engage à remettre au plus tard le jour de sa première visite au club Sport&Perf, une photocopie de sa carte d’identité et un certificat d’aptitude à la pratique des activités proposées par Sport & Perf, daté de moins d’un (1) mois. L’Abonné(e) ne peut invoquer la résiliation du Contrat en cas de maladie, d’affectation congénitale, de conséquences d’accident, dont le diagnostic a été porté antérieurement à la date d’entrée en vigueur du Contrat.
2.2 Enregistrement et Identification : Lors de sa première visite l’Abonné(e) majeur(e) devra remplir le formulaire de contact et régler, le cas échéant les frais d’adhésion, de licence et/ou de carte de membre. L’Abonné(e) mineure, dont le Contrat aura été souscrit par son tuteur légal uniquement, devra présenter une autorisation parentale à laquelle sera jointe une copie de la CNI du parent ou tuteur légal.Il est rappelé que l’accès à la salle de musculation est strictement interdit aux enfants.
Pour toute première souscription à un abonnement Club ou Liberté incluant l’activité « musculation/cardio/fitness », pour tout achat de carnet de séances individualisées ou non, ou pour tout réabonnement suite à une résiliation, l’Abonné(e) souscrit un Pack Services, qu’il règlera lors de sa première visite. A l’exception des souscriptions Abonnements Club et Liberté incluant l’activité « musculation/cardio/fitness » et l’achat d’une séance unique (individualisée ou non), l’Abonné(e) devra régler à Sport & Perf lors de sa première visite au club, la somme de vingt euros (20 €) pour la création de sa carte de membre. Sans le règlement et la remise de cette carte, l’Abonné(e) ne pourra accéder au club. Celle-ci permet de s’enregistrer lors de chaque passage au club par le biais du système informatique situé à l’entrée et à la réception. La carte individuelle est par conséquent obligatoire à chaque visite.Sport & Perf se réserve le droit de refuser l’accès à tout Abonné(e) non muni de sa carte. En cas de perte ou de vol, le remplacement de la carte sera facturé vingt (20) euros. Tout Abonné(e) ayant souscrit à un forfait comprenant une activité « sport de combat » devra être titulaire d’une licence - qu’il souscrira lors dès sa première visite - (i) de la FFKMDA pour la boxe thaïlandaise – Muay Thai et/ou (ii) d’une licence de la FFB pour la boxe anglaise et/ou (iii) de la FFL pour le grappling. Les licences FFLDA et FFKMDA coûtent trente-cinq (35) euros et les licences FFB coûtent quarante-cinq (45) euros.
2.3 Validité : Le Contrat entre en vigueur le jour de la commande. La première visite au club doit être effectuée dans un délai maximal de six (6) mois suivant la commande et les séances (unique ou en carnet) ainsi que les programmes d’entrainement doivent être consommés dans leur intégralité dans les douze mois suivant la commande. Au-delà de ces délais, le Contrat sera réputé expiré et Sport & Perf conservera les sommes déjà perçues et sera en droit de réclamer les sommes encore dues.
2.4 Rendez-vous accompagnement individualisé : Tout rendez-vous pris avec un coach pour une séance d’accompagnement individualisé ne peut être annulé qu’en respectant un préavis de 24h. En deçà de ce délai, la séance sera considérée comme réalisée et toute somme perçue à ce titre sera conservée par Sport & Perf à titre d’indemnité.
2.5. Règlement Intérieur : L’Abonné(e) adhère sans restriction ni réserve au Règlement Intérieur, affiché à l’entrée du club et attaché en Annexe 1 des présentes. L’Abonné(e) s’engage à respecter à tout moment les consignes de bonne conduite, d’hygiène et de sécurité émanant du Règlement Intérieur et/ou qui pourraient lui être données par le personnel de Sport & Perf. L’Abonné(e) reconnaît à Sport & Perf, le droit d’exclure de l’établissement, toute personne en infraction avec les présentes dispositions, entraînant la résiliation automatique du Contrat, sans préjudice de tous dommages ou intérêts auxquels Sport&Perf pourrait prétendre.
2.6 Plannings et fermetures du club : Il est entendu que les plannings, affichés à l’entrée du club, pourront être modifiés par Sport&Perf, notamment en période de vacances scolaires. Sport&Perf s’engage à en avertir l’Abonné(e) dans un délai raisonnable. De telles modifications ne peuvent entraîner la résiliation du Contrat par l’Abonné(e). Les cours ne seront pas assurés pendant les périodes de fermeture annuelle. Le Centre pourra être exceptionnellement fermé en cas de travaux ou de force majeure. Le Contrat ne pourra être résilié au motif de ces fermetures.
Article 3– Prix et conditions de règlement
3.1 Général : Les prix de nos abonnements et services sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA et autres taxes applicables au jour de la commande), sauf indication contraire et hors frais de traitement. L’Abonné(e) a pris connaissance des tarifs en vigueur via la fiche produit. Il devra payer selon la formule choisie, le prix correspondant. Lors d’un renouvellement, Sport & Perf pourra réviser le prix de l’abonnement moyennant un préavis de trois (3) mois, période pendant laquelle l’Abonné(e) pourra résilier son abonnement aux conditions de l’article « Durée – Résiliation ».
3.2 Règlement en ligne : Le règlement de vos achats s'effectue par carte bancaire grâce au système sécurisé Paypal. Le fait de valider votre commande implique pour vous l'obligation de payer le prix indiqué. Le débit de la carte est effectué au moment du paiement.Pour les souscriptions d’abonnement, vous réglez en ligne le premier mois d’abonnement uniquement. Les séances (unique ou en carnet) ainsi que les accompagnements individualisés sont payés en intégralité au moment de la commande.
3.3 Règlement lors de la première visite : Si cela est applicable à l’abonnement ou au service acheté, la carte de membre et/ou le pack services et/ou la licence fédérale sont à régler au plus tard lors de votre première visite, par tout moyen de paiement. 3.4 Prélèvement bancaire : Pour les abonnements Club et Liberté, ainsi que l’abonnement Grappling, vous vous engagez à transmettre votre RIB à l’adresse contact@sportandperf.com lorsque votre achat en ligne est validé. La cotisation mensuelle indiquée sur le descriptif de l’offre est obligatoirement prélevée sur le compte bancaire ou postal de l’Abonné(e), ou de son parent/tuteur légal pour les mineurs, lequel devra compléter l’autorisation de prélèvement et le numéro de compte à débiter transmise par Sport & Perf.
3.5. Défaut de paiement Pour tout abonnement réglé par prélèvement automatique, l’Abonné(e) devra remettre à Sport &Perf un chèque non daté d’un montant équivalent à deux mensualités majorées de dix (10) euros pour tout abonnement. Celui-ci ne sera encaissé par Sport&Perf qu’en cas de rejet de prélèvement ou en cas d’opposition. Sport & Perf se réserve le droit de refuser l’accès à tout Abonné(e) n’ayant pas honoré sa cotisation. Un premier incident donne lieu à la suspension de la carte de membre en attendant la régularisation. Un deuxième incident, consécutif ou non, peut donner lieu à une résiliation du Contrat, les sommes restantes dues.
Article 4 - Rétractation
4.1 Général : L’Abonné(e) peut se rétracter du présent contrat sans donner de motif dans un délai maximal de quatorze jours à compter du lendemain de sa souscription. Le courrier de rétractation devra être envoyé par courrier recommandé avec accusé de réception (adressé à Sport & Perf, 34, avenue de Larrieu, 31100 Toulouse) et reçu par Sport & Perf dans le délai précité. Le délai de rétractation expire quatorze jours après le premier jour de la conclusion du contrat. En cas de rétractation Sport & Perf rembourserapar Paypaltous les paiements reçus au plus tard quatorze jours à compter du jour où Sport & Perf reçoit le courrier de rétractation. Conformément aux dispositions de l’article L221-28-1° du Code de la consommation, il est expressément précisé que l’Abonné(e) renonce à son droit de rétractation s’il/elle se rend dans le club Sport & Perf durant le délai de quatorze jours francs pour bénéficier de son abonnement ou des services.
4.2 Exceptions : Conformément aux dispositions de l'article L.121-21-8 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas à : La fourniture d'un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.
Article 5 – Durée - Résiliation
5.1 Durée : Le Contrat peut être conclu pour une durée déterminée ou indéterminée et dans les limites de validité prévues à l’article « Validité ».
Abonnement « Club » : L’abonnement Club est conclu pour une durée ferme et déterminée de douze mois et sera renouvelé pour des périodes successives de douze mois. Il est entendu qu’au cours des douze premiers mois, aucun changement ne pourra être apporté sur la durée de l’engagement.
Abonnement « Liberté » : L’abonnement Liberté est conclu pour une durée indéterminée.
Formule 1 mois : La formule expire au-delà du délai d’un mois.
5.2 Résiliation
Il est rappelé que pour être valable, toute résiliation doit être transmise par courrier recommandé avec accusé de réception à Sport & Perf : 34, avenue de Larrieu, 31100 TOULOUSE
A l’initiative de l’Abonné(e)
Pour les abonnements à durée déterminée, l’Abonné(e) a la faculté de résilier le Contrat qu’à son échéance contractuelle, moyennant un préavis de deux (2) mois. L’Abonné(e) pourra résilier le Contrat à tout moment pendant les périodes de renouvellement, moyennant un préavis de deux (2) mois.
Pour les abonnements ou services à durée indéterminées, l’Abonné(e) pourra résilier le Contrat à tout moment par courrier avec accusé de réception moyennant un préavis de deux (2) mois.
Nonobstant ce qui précède, l’Abonné(e) peut résilier de plein droit le Contrat dans les trois (3) mois suivant la notification par Sport &Perf d’une révision du prix, moyennant un préavis de trente (30) jours.
Les options sont résiliables dans les conditions régissant le type d’abonnement auquel elles sont attachées.
Il est rappelé que les carnets de séances, l’accompagnement individualisé ou le programme numérique non consommés ne seront pas remboursés.
A l’initiative de Sport & Perf
Sport & Perf se réserve le droit de résilier le Contrat à tout moment et sans préavis :
- si Sport & Perf considère que l’Abonné(e) a manqué à ses obligations découlant du Contrat. En tout état de cause, tout mois entamé ou écoulé reste dû et aucun remboursement ne sera effectué.
- en cas de défaut de paiement : un deuxième incident, consécutif ou non, peut donner lieu à une résiliation du Contrat,
- en cas de fraude dans la constitution du dossier d’abonnement, fausse déclaration, falsification de pièces,
- en cas de fraude dans l’utilisation de la carte de membre.
Article 6 – Assurance et Responsabilité.
Sport & Perf est assurée pour les dommages engageant sa responsabilité civile et celle de ses préposés conformément à l’article 37 de la Loi du 16 juillet 1984. A la signature du Contrat, la responsabilité de Sport & Perf est couverte par le Contrat Matmut 971 0001 08711 K 30. Cette assurance a pour objet de garantir Sport&Perf contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile encourues au titre des dommages causés à autrui du fait de l’exploitation.
La responsabilité de Sport&Perf ne pourra être recherchée en cas d’accidents résultant de l’inobservation des consignes de sécurité, de l’utilisation non appropriée des appareils et du règlement intérieur.
Au moment de son inscription, l’Abonné(e) reconnaît avoir fait contrôler par un médecin son aptitude à la pratique d’une activité sportive et prendre régulièrement toute précaution nécessaire pour sa santé. Pour la musculation en libre accès l’Abonné(e) reconnaît être apte et avoir la connaissance nécessaire pour l’utilisation de cet espace. En conséquence, il ne pourra mettre en cause la responsabilité de Sport & Perf à ce titre. L’Abonné(e) devra souscrire une police d’assurance Responsabilité Personnelle Civile, le/la couvrant plus particulièrement de tous dommages que l’Abonné(e) pourrait causer à des tiers de son propre fait, pendant l’exercice des activités.Les installations et le matériel mis à la disposition des Abonnés sont la propriété exclusive de Sport & Perf. Il est expressément convenu que toute dégradation de ces installations et matériels sera à la charge de l’Abonné(e) responsable de ladite dégradation. Conformément à l’article 38 de la loi du 16 juillet 1984, Sport&Perf informe l’Abonné(e) de l’intérêt à souscrire un contrat d’assurance de personne ayant pour objet de proposer des garanties susceptibles de réparer les atteintes à l’intégrité physique dont l’Abonné(e) pourrait être victime en cas de dommages corporels auprès de l’assurance de son choix.
Article 7 – Force Majeure
L’Abonné(e) reconnaît que son abonnement lui ouvre droit à l’utilisation des installations et au bénéfice des prestations énoncées ci-dessus. En cas de non-utilisation définitive de ce droit pour une cause indépendante de sa volonté, ou en cas de Force Majeure, l’Abonné(e) peut demander la résiliation de son abonnement par courrier recommandé avec avis de réception, adressé à Sport&Perf. La résiliation est effective à l’issu d’un délai de 30jours à compter de la date de réception de la demande de résiliation accompagnée de la carte de membre et de ses pièces justificatives (certificats médicaux, d’hospitalisation, de décès, attestation employeur, etc.). Par motif de cas de Force Majeure, il est limitativement fait référence aux cas suivants : maladie ou accident grave empêchant définitivement l’Abonné(e) de bénéficier des services, décès, mutation professionnelle du fait de l’employeur, licenciement économique, grossesse sous réserve que la date de début de grossesse ne soit pas antérieure de 3 mois à l’inscription.
Article 8 - Report
L’Abonné(e) a la possibilité de souscrire une assurance report. Le report sera d’un mois minimum et d’une durée maximale de 3 mois. Les mois de report seront pris en compte à la fin de la première année d’abonnement. Cette assurance sera déclenchée sous réserve d’une demande faite par courrier avec avis de réception indiquant le motif et la durée du report. En cas de report accordé au titre de cette assurance, l’Abonné(e) devra remettre à Sport&Perf sa carte. Aucun report ne pourra être accordé de manière rétroactive. Le report mis en place induit l’absence physique de l’Abonné(e).
Article 9 – Données Personnelles
L’Abonné(e) reconnait et accepte que les informations recueillies lors de la formation du Contrat et au cours de son exécution sont traitées par Sport & Perf et ses éventuels sous-traitants (établissement bancaire et site internet marchand) pour gérer la relation commerciale (factures, mise à jour base de données abonnés, organisation compétitions, etc.). Les données personnelles collectées seront conservées pendant la durée de la relation commerciale, et les cas échéant, aussi longtemps que cela est nécessaire pour respecter nos obligations légales ou commerciales. Vous pouvez à tout moment exercer vos droits (accès, rectification, oubli, limitation de traitement, opposition, portabilité et retrait de consentement) en contactant Sport & Perf, soit par email : contact@sportandperf.com soit par courrier : 34 avenue de Larrieu, 31100 Toulouse.
Article 10 - Archivage Preuve
Sport & Perf archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'article 1348 du Code civil. Les registres informatisés de Sport & Perf seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre elles.
Applicables au 21.05.2021
Annexe 1 – Règlement Intérieur
1. L’Abonné(e) muni(e) de sa carte de membre validée et présentée à l’accueil est autorisé à pénétrer dans les locaux de Sport&Perf et à en utiliser les installations dans le cadre des horaires d’ouverture affichés et en fonction de la formule d’abonnement retenue. Le planning de cours collectifs n’est pas contractuel et peut être modifié par la direction.
2. L’Abonné(e) reconnaît l’obligation de respecter les consignes suivantes :
- Le port de vêtements et de chaussures spécifiques à l’activité et exclusifs de toutes autres utilisations.
- L’emploi d’une serviette sur les appareils et tapis de sol.
- L’interdiction de fumer à l’intérieur de l’établissement.
- Nettoyer les appareils de musculation et cardio-training après chaque utilisation.
- Remettre en place les appareils et matériels utilisés.
- Libérer les casiers des vestiaires après chaque séance : Les casiers ne peuvent être utilisés que pendant les heures d’ouverture de la SARL Sport & Perf. A la fermeture, les casiers restés fermés seront ouverts et libérés des affaires contenues. L’Abonné(e) demeure responsable des éventuelles pertes ou vol des objets personnels.
- Utiliser les poubelles mises à la disposition.
3. Sport & Perf ne dispose pas d’un lieu d’accueil surveillé pour les enfants, de ce fait l’accès ne leur est pas autorisé, sauf dérogation pour les cours « Muay Thai Kids».
4. Les personnes extérieures non membres, bénéficiant d’une invitation, d’une séance d’essai, ou autorisées à fréquenter le Centre en vertu d’accords spécifiques, sont soumises aux mêmes obligations et notamment au même règlement intérieur que les membres.
5. Sport&Perf se réserve le droit d’exclure, sans préavis ni indemnité d’aucune sorte, tout Abonné(e) contrevenant aux règlementations en vigueur et au règlement intérieur, notamment en cas de vol, violences physiques ou verbales, comportement ou attitude contraire aux bonnes moeurs, de dégradation du matériel, ou si l’Abonné(e) dispense aux autres Abonné(e)s des cours particuliers sous quelle que forme que ce soit, à titre onéreux ou gratuit, s’il(elle) consomme ou fait circuler des produits dopants.
6. L’Abonné(e) est prié de cesser ses activités au plus tard quinze (15) minutes avant l’heure de fermeture du Centre, afin de permettre au personnel de procéder à cette dernière dans les délais prévus.
7. Dans le cadre du service en accès libre, il est interdit de s’entraîner ou d’utiliser les machines s’il n’y a pas au minimum deux personnes dans les locaux. L’ouverture et la fermeture du rideau automatique se font à 6h45 et 22h45. L’accès au Centre est autorisé de 7h à 22h. L’Abonné(e) ne pourra quitter le Centre après 22h30.